Prêt d'un véhicule.

[Vécu BOSSEUR]

Bonsoir,


J'ai commencé à prêter mon scooter 50cc à quelqu'un pour faire les
courses 4 fois par mois seulement, car j'ai entendu dire qu'en deçà de 4
prêts par mois il n'y avait pas besoin de déclarer cette seconde
conductrice en tant que conducteur occasionnel/régulier a mon assurance.

Je n'ai aucune référence sur le codes des assurances ou les lois pour me
rassurer si ce que j'ai entendu est vrai ou faux. Quelqu'un pourrait-il
m'aider à y voir plus clair ?


A cause de mes jours et horaires de travail un peu spéciaux, j'envisage
de laisser durablement les clefs de mon scooter 50cc à la conductrice
occasionnelle plutôt que d'avoir à les lui prêter et récupérer à chaque
fois. Si cette dame utilise mon scooter beaucoup plus souvent (ie.
quotidiennement) sans que je le sache, qu'est-ce que je risque si elle a
un accident de la route ?

J'espère sincèrement que quelqu'un sur ce newsgroup aura les
connaissances nécessaire pour m'expliquer comment ça se passe tout ça.


Merci d'avoir lu mon post.


Salutations,
Vécu.

[Hugolino]

Post by Vécu BOSSEUR
J'ai commencé à prêter mon scooter 50cc à quelqu'un pour faire les
courses 4 fois par mois seulement, car j'ai entendu dire qu'en deçà
de 4 prêts par mois il n'y avait pas besoin de déclarer cette seconde
conductrice en tant que conducteur occasionnel/régulier a mon assurance.
Je n'ai aucune référence sur le codes des assurances ou les lois pour
me rassurer si ce que j'ai entendu est vrai ou faux. Quelqu'un
pourrait-il m'aider à y voir plus clair ?

Oui : ton assureur.

Post by Vécu BOSSEUR
[...]

[Biboup]

Selon l'assurance du scooter, il y a des règles très différentes.
Pour la voiture, pareil, certains assurances, il n'y a pas besoin de déclarer (sauf un jeune conducteur), pour d'autre, il faut déclarer chaque nouveau conducteur.

[Serge]

"VécuBOSSEUR" a écrit dans le message de groupe de discussion :
db414$56cf652a$5a606404$***@no-peering.z51.biz...

Bonsoir,
J'ai commencé à prêter mon scooter 50cc à quelqu'un pour faire les
courses 4 fois par mois seulement, car j'ai entendu dire qu'en deçà de 4
prêts par mois il n'y avait pas besoin de déclarer cette seconde
conductrice en tant que conducteur occasionnel/régulier a mon assurance.
Je n'ai aucune référence sur le codes des assurances ou les lois pour me
rassurer si ce que j'ai entendu est vrai ou faux. Quelqu'un pourrait-il
m'aider à y voir plus clair ?
A cause de mes jours et horaires de travail un peu spéciaux, j'envisage
de laisser durablement les clefs de mon scooter 50cc à la conductrice
occasionnelle plutôt que d'avoir à les lui prêter et récupérer à chaque
fois. Si cette dame utilise mon scooter beaucoup plus souvent (ie.
quotidiennement) sans que je le sache, qu'est-ce que je risque si elle a
un accident de la route ?
J'espère sincèrement que quelqu'un sur ce newsgroup aura les
connaissances nécessaire pour m'expliquer comment ça se passe tout ça.
Merci d'avoir lu mon post.
Salutations,
Vécu.

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Bonjour,

Le plus simple est de vous renseigner auprès de votre compagnie
d'assurance, car les règles peuvent varier d'une compagnie à une autre !

L'autre solution, bien éplucher votre contrat...

Les "j'ai entendu dire" n'ont aucune valeur juridique, c'est VOUS qui
avez signé un contrat avec des clauses particulières, et seuls vous et
votre compagnie savez ce qu'il contient et ce que vous devez
respecter...

Demandez-vous aussi ce qu'elle risque si non assurée...

Serge