véhicule sur remorque, assurance obligatoire ?

Post by djeel
Salut !
Est-il obligatoire de faire assurer une moto transportée sur une
remorque attelée à une voiture, ou peut-on choisir de ne pas
l'assurer, et de prendre le risque d'en être pour ses frais en cas
d'accident ?
Merci de vos réponses argumentées.
Cordialement
--
Djeel

Bonjour,

Toute remorque doit être assurée au moins en R.C. ...
Maintenant beaucoup de compagnies assurent une remorque de façon
"automatique" jusqu'à 500 voire 750 kg de PTAC...(à voir sur la carte
verte de la tractrice !)
Donc déjà voir le PTAC de la remorque concernée !
Mais ça c'est pour les dommages causés aux autres !

Pour ses propres dommages c'est un choix !!!
A voir selon le prix de la moto en question....
Une assurance multirisques pour une remorque et sa charge ne coûte pas
grand chose par rapport à la perte éventuelle en cas de sinistre !!!

Tant que la moto ne roule pas sur la voie publique par ses propres
moyens mais reste sur sa remorque, pas nécessaire de l'assurer, mais
peut-être "utile" ?
(sans oublier l'assurance "vol" !)

Serge

djeel

2008-11-19 22:35:26 UTC

Post by Serge
Toute remorque doit être assurée au moins en R.C. ...

Merci de ta réponse, mais là n'est pas la question !

Post by Serge
Tant que la moto ne roule pas sur la voie publique par ses propres
moyens mais reste sur sa remorque, pas nécessaire de l'assurer

Es-tu sûr ? As-tu un texte ?

--
Djeel

moisse

2008-11-20 07:05:58 UTC

Post by Serge
Toute remorque doit être assurée au moins en R.C. ...

Merci de ta réponse, mais là n'est pas la question !

Post by Serge
Tant que la moto ne roule pas sur la voie publique par ses propres
moyens mais reste sur sa remorque, pas nécessaire de l'assurer

Es-tu sûr ? As-tu un texte ?

Il ne risque pas de présenter un texte car c'est une erreur.
Cas d'école : la moto mal arrimée....se détache et tombe sur la
chaussée.
* en tant qu'obstacle sur la chaussée provoque un accident
* ou tombe sur un véhicule ou sur un piéton.
Hé bien selon l'un ou l'autre de ces cas, ce n'est pas le même risque et
pas la même police d'assurance.
En tant que charge, la moto doit être assurée.

--
Moisse

Serge

2008-11-20 09:22:56 UTC

Ce message pourrait être inapproprié. Cliquez pour l'afficher.

djeel

2008-11-20 09:59:52 UTC

Post by Serge
Quid alors des véhicules de compétition qui ne font que du circuit et ne
sont assurés que pour cela ???
(moto ou auto d'ailleurs....)
Ces véhicules ne roulent jamais sur voie ouverte et toujours transportés
sur remorques...!

Bonnes questions !
Voici comment j'y réponds :
les motos utilisées exclusivement sur circuit sont certes transportées
sur remorque, mais sont assurées spécialement (pas comme une moto de
route) par la licence de pilote. D'ailleurs elles ne pourraient circuler
sur route ouverte, n'ayant ni immatriculation, ni phare, ni clignotants, ...
Par contre, une moto prévue pour circuler sur route est un véhicule à
moteur ordinaire et est soumis à l'obligation d'assurance (au moins en
RC), qu'elle soit en circulation, dans le fond d'un garage, ou sur une
remorque.

Post by Serge
Par ailleurs vous assurez la valise que vous allez mettre sur la galerie
de votre caravane si celle-ci en possède, comme les caravanes de marque
Hobby ? Elle risque aussi de tomber si mal arrimée.....

Les bagages transportés sur un véhicule ne sont pas garantis par
l'assurance du dit véhicule, mais par le contrat habitation (en tout cas
pour moi à la MAIF).

Post by Serge
Vous assurez les vélos posés sur un porte vélos de voiture, de caravane
ou de camping cars ?

Les vélos ordinaires sont assurés par le contrat habitation (toujours
pour la MAIF).

--
Djeel

Serge

2008-11-20 11:59:33 UTC

Post by Serge
Quid alors des véhicules de compétition qui ne font que du circuit et
ne sont assurés que pour cela ???
(moto ou auto d'ailleurs....)
Ces véhicules ne roulent jamais sur voie ouverte et toujours
transportés sur remorques...!

Bonnes questions !
les motos utilisées exclusivement sur circuit sont certes transportées
sur remorque, mais sont assurées spécialement (pas comme une moto de
route) par la licence de pilote. D'ailleurs elles ne pourraient
circuler sur route ouverte, n'ayant ni immatriculation, ni phare, ni
clignotants, ...
Par contre, une moto prévue pour circuler sur route est un véhicule à
moteur ordinaire et est soumis à l'obligation d'assurance (au moins en
RC), qu'elle soit en circulation, dans le fond d'un garage, ou sur une
remorque.

Post by Serge
Par ailleurs vous assurez la valise que vous allez mettre sur la
galerie de votre caravane si celle-ci en possède, comme les caravanes
de marque Hobby ? Elle risque aussi de tomber si mal arrimée.....

Les bagages transportés sur un véhicule ne sont pas garantis par
l'assurance du dit véhicule, mais par le contrat habitation (en tout
cas pour moi à la MAIF).

Post by Serge
Vous assurez les vélos posés sur un porte vélos de voiture, de
caravane ou de camping cars ?

Les vélos ordinaires sont assurés par le contrat habitation (toujours
pour la MAIF).

Oui mais c'est spécifique à ma MAIF et d'autres mutuelles le font aussi,
de même que la R.C. camping "hors circulation" est aussi avec
l'habitation à la MACIF....

Mais ma question sur la moto de compétition, c'est bien le premier cas
que je soumettais !

Assurée par la licence sur circuit ok, mais quid du transport ?

Idem d'ailleurs pour les voitures....

Du temps où Peugeot était en F1, je voyais chaque semaine les camions
décharger très rapidement les F1 sur le parking PSA de Meudon, près de
Peugeot Sports....
Ces F1 sont-elles spécifiquement assurées ?
Comme marchandise sans doute, et avec valeur déclarée, pas comme
véhicule !

Serge

Laurent PELE

2008-12-14 23:53:01 UTC

Voir l'article L211-1 alinéa 1 du code des assurances relatives à
l'obligation d'assurance :
"toute personne physique ou toute personne morale autre que l'Etat, dont la
responsabilité civile peut être engagée en raison de dommages subis par des
tiers résultant d'atteintes aux personnes ou aux biens dans la réalisation
desquels un véhicule est impliqué, doit, pour faire circuler celui-ci, être
couverte par une assurance garantissant cette responsabilité, dans les
conditions fixées par décret en Conseil d'Etat. Pour l'application du
présent article, on entend par " véhicule" tout véhicule terrestre à moteur,
c'est-à-dire tout véhicule automoteur destiné à circuler sur le sol et qui
peut être actionné par une force mécanique sans être lié à une voie ferrée,
ainsi que toute remorque, même non attelée."

L'assurence est obligatoire seulement lors de la mise en circulation. La
moto attelée à une remorque n'a donc pas besoin d'être assurée en elle même.
Par contre, la remorque doit être assurée puisqu'elle circule.

Bonnes questions !
les motos utilisées exclusivement sur circuit sont certes transportées
sur remorque, mais sont assurées spécialement (pas comme une moto de
route) par la licence de pilote. D'ailleurs elles ne pourraient circuler
sur route ouverte, n'ayant ni immatriculation, ni phare, ni clignotants, ...
Par contre, une moto prévue pour circuler sur route est un véhicule à
moteur ordinaire et est soumis à l'obligation d'assurance (au moins en
RC), qu'elle soit en circulation, dans le fond d'un garage, ou sur une
remorque.

Les bagages transportés sur un véhicule ne sont pas garantis par
l'assurance du dit véhicule, mais par le contrat habitation (en tout cas
pour moi à la MAIF).

Post by Serge
Vous assurez les vélos posés sur un porte vélos de voiture, de caravane
ou de camping cars ?

Les vélos ordinaires sont assurés par le contrat habitation (toujours
pour la MAIF).

Oui mais c'est spécifique à ma MAIF et d'autres mutuelles le font aussi,
de même que la R.C. camping "hors circulation" est aussi avec l'habitation
à la MACIF....
Mais ma question sur la moto de compétition, c'est bien le premier cas que
je soumettais !
Assurée par la licence sur circuit ok, mais quid du transport ?
Idem d'ailleurs pour les voitures....
Du temps où Peugeot était en F1, je voyais chaque semaine les camions
décharger très rapidement les F1 sur le parking PSA de Meudon, près de
Peugeot Sports....
Ces F1 sont-elles spécifiquement assurées ?
Comme marchandise sans doute, et avec valeur déclarée, pas comme véhicule
!
Serge

moisse

2008-12-15 06:20:46 UTC

Post by Laurent PELE

Post by Serge
Quid alors des véhicules de compétition qui ne font que du circuit
et ne sont assurés que pour cela ???
(moto ou auto d'ailleurs....)
Ces véhicules ne roulent jamais sur voie ouverte et toujours
transportés sur remorques...!

Bonnes questions !
les motos utilisées exclusivement sur circuit sont certes
transportées sur remorque, mais sont assurées spécialement (pas
comme une moto de route) par la licence de pilote. D'ailleurs elles
ne pourraient circuler sur route ouverte, n'ayant ni
immatriculation, ni phare, ni clignotants, ...
Par contre, une moto prévue pour circuler sur route est un véhicule
à moteur ordinaire et est soumis à l'obligation d'assurance (au
moins en RC), qu'elle soit en circulation, dans le fond d'un
garage, ou sur une remorque.

Post by Serge
Par ailleurs vous assurez la valise que vous allez mettre sur la
galerie de votre caravane si celle-ci en possède, comme les
caravanes de marque Hobby ? Elle risque aussi de tomber si mal
arrimée.....

Les bagages transportés sur un véhicule ne sont pas garantis par
l'assurance du dit véhicule, mais par le contrat habitation (en
tout cas pour moi à la MAIF).

Post by Serge
Vous assurez les vélos posés sur un porte vélos de voiture, de
caravane ou de camping cars ?

Les vélos ordinaires sont assurés par le contrat habitation
(toujours pour la MAIF).

Oui mais c'est spécifique à ma MAIF et d'autres mutuelles le font
aussi, de même que la R.C. camping "hors circulation" est aussi avec
l'habitation à la MACIF....
Mais ma question sur la moto de compétition, c'est bien le premier
cas que je soumettais !
Assurée par la licence sur circuit ok, mais quid du transport ?
Idem d'ailleurs pour les voitures....
Du temps où Peugeot était en F1, je voyais chaque semaine les camions
décharger très rapidement les F1 sur le parking PSA de Meudon, près
de Peugeot Sports....
Ces F1 sont-elles spécifiquement assurées ?
Comme marchandise sans doute, et avec valeur déclarée, pas comme
véhicule !
Serge

Voir l'article L211-1 alinéa 1 du code des assurances relatives à
"toute personne physique ou toute personne morale autre que l'Etat,
dont la responsabilité civile peut être engagée en raison de dommages
subis par des tiers résultant d'atteintes aux personnes ou aux biens
dans la réalisation desquels un véhicule est impliqué, doit, pour
faire circuler celui-ci, être couverte par une assurance garantissant
cette responsabilité, dans les conditions fixées par décret en
Conseil d'Etat. Pour l'application du présent article, on entend par
" véhicule" tout véhicule terrestre à moteur, c'est-à-dire tout
véhicule automoteur destiné à circuler sur le sol et qui peut être
actionné par une force mécanique sans être lié à une voie ferrée,
ainsi que toute remorque, même non attelée."
L'assurence est obligatoire seulement lors de la mise en circulation.
La moto attelée à une remorque n'a donc pas besoin d'être assurée en
elle même. Par contre, la remorque doit être assurée puisqu'elle
circule.

Et que se passe-t-il si la moto chute sur la chaussée, constitue un
obstable dans lequel vient buter un second véhicule.
Je précise : la moto est immobile sur la chaussée - en effet selon
qu'elle soit en train de tomber ou qu'elle soit immobilisée les
situations juridiques changent-.
A+

--
Moisse

Serge

2008-12-15 08:49:24 UTC

Post by moisse

Post by Laurent PELE

Post by Serge
Quid alors des véhicules de compétition qui ne font que du circuit
et ne sont assurés que pour cela ???
(moto ou auto d'ailleurs....)
Ces véhicules ne roulent jamais sur voie ouverte et toujours
transportés sur remorques...!

Bonnes questions !
les motos utilisées exclusivement sur circuit sont certes
transportées sur remorque, mais sont assurées spécialement (pas
comme une moto de route) par la licence de pilote. D'ailleurs elles
ne pourraient circuler sur route ouverte, n'ayant ni
immatriculation, ni phare, ni clignotants, ...
Par contre, une moto prévue pour circuler sur route est un véhicule
à moteur ordinaire et est soumis à l'obligation d'assurance (au
moins en RC), qu'elle soit en circulation, dans le fond d'un
garage, ou sur une remorque.

Post by Serge
Par ailleurs vous assurez la valise que vous allez mettre sur la
galerie de votre caravane si celle-ci en possède, comme les
caravanes de marque Hobby ? Elle risque aussi de tomber si mal
arrimée.....

Les bagages transportés sur un véhicule ne sont pas garantis par
l'assurance du dit véhicule, mais par le contrat habitation (en
tout cas pour moi à la MAIF).

Post by Serge
Vous assurez les vélos posés sur un porte vélos de voiture, de
caravane ou de camping cars ?

Les vélos ordinaires sont assurés par le contrat habitation
(toujours pour la MAIF).

Oui mais c'est spécifique à ma MAIF et d'autres mutuelles le font
aussi, de même que la R.C. camping "hors circulation" est aussi avec
l'habitation à la MACIF....
Mais ma question sur la moto de compétition, c'est bien le premier
cas que je soumettais !
Assurée par la licence sur circuit ok, mais quid du transport ?
Idem d'ailleurs pour les voitures....
Du temps où Peugeot était en F1, je voyais chaque semaine les camions
décharger très rapidement les F1 sur le parking PSA de Meudon, près
de Peugeot Sports....
Ces F1 sont-elles spécifiquement assurées ?
Comme marchandise sans doute, et avec valeur déclarée, pas comme
véhicule !
Serge

Bonjour,

A mon avis c'est l'assurance de la remorque qui entre en jeu !

Car qu'en est-il des motos "non assurables" ou assurables uniquement
pour circuits, transportées sur remorque ?
Plus simplement qu'en est-il du vélo mal fixé sur l'arrière de la
caravane ou du camping-car ?
C'est la R.C. du conducteur de l'attelage qui entre en jeu !

Qu'en est-il quand ce qui tombe de la remorque n'est pas un véhicule,
mais par exemple une valise, une malle, bref un objet transporté qui
n'est pas un véhicule, donc pas assurable en tant que tel ?

Serge

djeel

2008-12-15 15:50:16 UTC

Post by Serge
Car qu'en est-il des motos "non assurables" ou assurables uniquement
pour circuits, transportées sur remorque ?
Plus simplement qu'en est-il du vélo mal fixé sur l'arrière de la
caravane ou du camping-car ?
C'est la R.C. du conducteur de l'attelage qui entre en jeu
Qu'en est-il quand ce qui tombe de la remorque n'est pas un véhicule,
mais par exemple une valise, une malle, bref un objet transporté qui
n'est pas un véhicule, donc pas assurable en tant que tel ?

D'après mon assureur (MAIF), il faut différencier parmi les "bagages
transportés" les véhicules à moteur (moto), assurés à part, et tout le
reste, couvert par la RC du conducteur.

--
Djeel

Serge

2008-12-15 19:49:34 UTC

Post by Serge
Car qu'en est-il des motos "non assurables" ou assurables uniquement
pour circuits, transportées sur remorque ?
Plus simplement qu'en est-il du vélo mal fixé sur l'arrière de la
caravane ou du camping-car ?
C'est la R.C. du conducteur de l'attelage qui entre en jeu Qu'en
est-il quand ce qui tombe de la remorque n'est pas un véhicule, mais
par exemple une valise, une malle, bref un objet transporté qui n'est
pas un véhicule, donc pas assurable en tant que tel ?

D'après mon assureur (MAIF), il faut différencier parmi les "bagages
transportés" les véhicules à moteur (moto), assurés à part, et tout le
reste, couvert par la RC du conducteur.

Et pourquoi cela ?

Selon quel article du code des assurances ?

Et si la moto n'est pas assurable sur route mais uniquement sur circuit
?
(ou pas assurée car vient d'être achetée et part en réparation !)

Serge

moisse

2008-12-16 06:35:20 UTC

Post by Serge
Car qu'en est-il des motos "non assurables" ou assurables uniquement
pour circuits, transportées sur remorque ?
Plus simplement qu'en est-il du vélo mal fixé sur l'arrière de la
caravane ou du camping-car ?
C'est la R.C. du conducteur de l'attelage qui entre en jeu Qu'en
est-il quand ce qui tombe de la remorque n'est pas un véhicule, mais
par exemple une valise, une malle, bref un objet transporté qui
n'est pas un véhicule, donc pas assurable en tant que tel ?

D'après mon assureur (MAIF), il faut différencier parmi les "bagages
transportés" les véhicules à moteur (moto), assurés à part, et tout
le reste, couvert par la RC du conducteur.

Et pourquoi cela ?

Parceque l'assureur comme tout commerçant en a décidé ainsi.
Il exige que l'assuré fasse son affaire d'un certain nombre de risques.

Post by Serge
Selon quel article du code des assurances ?

L211-1 par exemple.

Post by Serge
Et si la moto n'est pas assurable sur route mais uniquement sur
circuit ?

Si votre assureur l'a exclue de son champ de garantie, il faut l'assurer
comme un bien transporté susceptible d'être endommagé ou de causer des
dommages.

Post by Serge
(ou pas assurée car vient d'être achetée et part en réparation !)
Serge

--
Moisse

djeel

2008-12-17 18:20:26 UTC

Et si la moto n'est pas assurable sur route mais uniquement sur circuit ?
(ou pas assurée car vient d'être achetée et part en réparation !)

Je me suis renseigné auprès de motards qui possèdent des motos dédiées à
la piste :

1) la moto de piste a une carte grise, et son propriétaire peut
l'assurer au tiers. Du coup, il est couvert en dehors de la piste
(transports) et, dans la plupart des cas, sur piste du moment que c'est
hors compétition. Pour la compétition, il faut obligatoirement ajouter
une licence FFM (Fédération Française Moto).

2) la moto de piste n'a pas de C.G., ou le proprio ne veut pas payer une
assurance "pour rien". Licencié FFM, il est donc couvert* sur la piste
(si manifestation homologuée FFM), mais en dehors, aie ! Typiquement, si
la moto tombe de la remorque et provoque un accident, gros malaise.

Il semble que la plupart des pistards possédant une moto "spéciale
piste" (ils ne roulent pas sur la route avec) soient dans le cas 2.

*La licence FFM (une centaine d'euros) est pour partie composée d'une
assurance, mais cette assurance ne couvre que les dommages au tiers (RC)
et une individuelle accident pour le pilote assez light, voir meme super
light. Cette assurance ne couvre pas du tout la moto ni ses accessoires.

--
Djeel

Serge

2008-12-18 14:24:24 UTC

Et si la moto n'est pas assurable sur route mais uniquement sur circuit ?
(ou pas assurée car vient d'être achetée et part en réparation !)

Je me suis renseigné auprès de motards qui possèdent des motos dédiées
1) la moto de piste a une carte grise, et son propriétaire peut
l'assurer au tiers. Du coup, il est couvert en dehors de la piste
(transports) et, dans la plupart des cas, sur piste du moment que
c'est hors compétition. Pour la compétition, il faut obligatoirement
ajouter une licence FFM (Fédération Française Moto).
2) la moto de piste n'a pas de C.G., ou le proprio ne veut pas payer
une assurance "pour rien". Licencié FFM, il est donc couvert* sur la
piste (si manifestation homologuée FFM), mais en dehors, aie !
Typiquement, si la moto tombe de la remorque et provoque un accident,
gros malaise.
Il semble que la plupart des pistards possédant une moto "spéciale
piste" (ils ne roulent pas sur la route avec) soient dans le cas 2.
*La licence FFM (une centaine d'euros) est pour partie composée d'une
assurance, mais cette assurance ne couvre que les dommages au tiers
(RC) et une individuelle accident pour le pilote assez light, voir
meme super light. Cette assurance ne couvre pas du tout la moto ni ses
accessoires.
--
Djeel

Bonjour,

Et c'est bien de dommages aux tiers éventuels dont on parle dans ce fil
de discussion depuis le début !!!
Puisque l'on évoque le cas où le véhicule tomberait de sa remorque !

En aucun cas dans mon esprit il ne s'est agi des dommages propres au
véhicule, mais des éventuels dommages consécutifs à la chute du véhicule
sur la route.....

Et pour moi c'est un bagage comme un autre, assuré par la R.C. de la
remorque !

Serge

moisse

2008-12-18 14:31:08 UTC